OSRAM Gesellschaft mit Beschränkter Haftung, société allemande
Numéro de dépôt :
1622798
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2010
Présentation de la marque OSA
Déposée le 23 octobre 1990 par la société OSRAM Gesellschaft mit Beschränkter Haftung
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société OSRAM Gesellschaft mit Beschränkter Haftung domicilié(e) Hellabrunner Strasse 1, Munich, ALLEMAGNE (dossier no 2181601) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2181601) - France.
La marque OSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSA est expirée depuis le 23 octobre 2010.
OSRAM Gesellschaft mit Beschränkter Haftung a également déposé les autres marques suivantes : OSA
OSRAM Gesellschaft mit Beschränkter Haftung, société allemande - Hellabrunner Strasse 1, Munich, ALLEMAGNE (dossier no 2181601) - Allemagne
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2181601) - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181601 - Publication au BOPI 2000-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Lampes électriques et tubes électriques à remplissage de gaz
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OSA"
